Vous trouverez ci-après le procès-verbal du dernier conseil municipal et la liste des délibérations prises (à compter de Juin 2022)
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Procès-verbal du dernier conseil municipal
PROCES VERBAL
CONSEIL DU 05 mars 2026
Convocation du 16 février 2026
L’an deux mil vingt-cinq, le cinq mars à 19 h 30, le Conseil Municipal de la commune de CHARTAINVILLIERS, a été légalement convoqué à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Alain BOUTIN, Maire.
Étaient présents : Messieurs F.TANTY et D.VERNIOL adjoints, Madame D.LEJEUNE adjointe.
Mesdames J. CHEUL, D. BENOIST et C.DE BEIR et messieurs D. CHOLLEY, S. DROIT, T. GARNIER et G. BOUAZIZ conseillers municipaux
Le quorum est donc atteint.
Élection du secrétaire de séance :
Madame Janine CHEUL est élue secrétaire de séance.
ORDRE DU JOUR selon la convocation délivrée aux conseillers municipaux par voie électronique le 16 février 2026
- Approbation du compte-rendu de la séance du 09 octobre 2025
- Approbation du Compte financier unique 2025
- Renouvellement mission référente déontologue
- Sollicitation du préfet pour l’arbitrage du retrait de la communauté de communes des portes euréliennes
- Demande de fonds de concours : armoire ignifugée
- Demande fonds de concours : porte de garage atelier technique
- Demande de fonds de concours : outillage service technique
1- Approbation du procès-verbal du conseil du 09 octobre 2025
N’appelant aucune remarque, le procès-verbal du 09 octobre 2025 est approuvé à l’unanimité.
2-Approbation du Compte Financier Unique 2025 (délibération 01-2026)
A.BOUTIN rappelle aux conseillers municipaux que le compte de gestion de la trésorerie et le compte administratif de la commune sont remplacés par un document unique intitulé le Compte financier Unique.
Il laisse la parole à F.Tanty, adjoint en charge des finances de la collectivité qui présente alors le CFU 2025.
F.Tanty précise en préambule que chaque conseiller a reçu au préalable, avec la convocation au présent conseil, le détail de toutes les dépenses et recettes de la commune sur l’exercice 2025.
Il précise certains points :
En fonctionnement
Le résultat de cette section s’élève à 291.531,47€ néanmoins il convient de souligner qu’il y a environ 117.000€ gardés en réserve. En effet lors du transfert de la compétence eau et assainissement à Chartres Métropole, l’excédent n’a pas été reversé à l’agglo. Malgré de nombreuses demandes de Monsieur le Maire, la Clect (commission locale d’évaluation des charges à transférer) ne se réunit pas pour entériner ce transfert et cette somme qui reste en attente peut être réclamée par Chartres Métropole.
Il détaille par la suite plusieurs articles en dépenses tout d’abord :
*Pour l’article 60612 énergie-électricité et l’article 60622 carburant il constate une très forte hausse depuis le début du mandat en 2020. En effet celles-ci sont passés de 7.749€ en 2020 à environ 19.000€ aujourd’hui soit une hausse de 200%.
*Concernant les dépenses de garderie (accueil périscolaire), celles-ci sont restées relativement stables entre 2024 et 2025.
*Les charges de personnel, qui représentent une dépense de 155.321,62€ sont impactées par l’emploi d’un agent contractuel qui remplace un agent en congé longue maladie. Cependant il est important de préciser que les salaires de l’agent en congé longue maladie sont remboursés par notre assurance statutaire et représentent une recette supplémentaire.
*Les indemnités des élus sont stables par rapport à 2024 (22.462,80€). F.TANTY rappelle qu’il n’y a eu aucune évolution indiciaire depuis le début de la mandature et que ce manque d’évolution pèse aussi sur les employés pour lesquels le salaire n’augmente pas, non plus. Il tient à souligner l’engagement des adjoints et de Monsieur le maire qui n’ont jamais perçu l’intégralité des indemnités auxquelles ils pouvaient prétendre, ce qui a conduit à plus de 18.000€ d’économies sur l’années 2025 et d’environ 110.000€ d’économies sur le mandat entier.
*Les dépenses de restauration scolaire représentent sur l’exercice 2025 une dépense considérable car, le conseil municipal a décidé de rembourser, avant la fin de son mandat, l’entièreté de la dette qui avait fait l’objet d’un échelonnement pour un montant de 90.230,62€, plus l’année 2024 réclamée sur cet exercice pour un montant de 33.352€. Le tout s’élevant à 123.583,94€ de dépenses.
*Concernant le Syndicat Intercommunal de Regroupement Scolaire, les dépenses sont en baisse (68.184,42€) mais malheureusement cette baisse reflète une baisse de l’effectif scolaire qui est aujourd’hui de moins de 50 élèves de Chartainvilliers, alors qu’il y avait plus de 100 élèves il y a encore quelques années. Il faut noter que cette baisse des élèves n’entrainera pas forcément une baisse de la dépense pour le futur, les frais fixes ne baissant pas.
Les dépenses de fonctionnement pour l’année 2025 sont de 479.398,53€
F.TANTY détaille plusieurs recettes de fonctionnement :
*Il indique que la commune a reçu le remboursement pour la rémunération de l’agent en congé longue maladie pour un montant de 26.962,57€
*Il indique que la commune a également reçu un remboursement de 21.970,80€ par le Syndicat scolaire pour la prise en charge du transport scolaire par Chartres Métropole. En effet Chartres Métropole rembourse le transport des élèves habitants Chartainvilliers qui sont scolarisés à Saint-Piat. Ce remboursement qui avait beaucoup de retard, représente des arriérés de 2021 à 2024. Cette somme ne sera donc pas à réinscrire au budget 2026.
*Concernant les impôts locaux F.TANTY indique que la commune a reçu 262.906€ ; somme un peu moins élevée que celle qui avait été budgétisée (266.072€) alors que les impôts communaux sont toujours au même taux.
*En recette il est important de souligner la dotation de solidarité communautaire qui a été versée par Chartres Métropole pour un montant de 30.000€ alors qu’elle était de 21.362€ en 2024.
Les dotations de l’Etat ont baissé d’un côté pour la dotation forfaitaire mais a considérablement augmenté d’un autre côté grâce au fonds de péréquation qui reverse des ressources intercommunales et communales aux communes moins favorisées et par la dotation de solidarité rurale, le tout représentant une recette de 96.721,45€ (pour mémoire la recette était de 88.438,70€ en 2024)
Les recettes de fonctionnement pour l’année 2025 sont de 456.555,54€
Le résultat pour l’année 2025 est négatif à -22.842,99€ mais il est augmenté par l’excédent reversé de l’année 2024 d’un montant de 314.374,46€ .
Le résultat cumulé de la section de fonctionnement (recettes-dépenses) s’élève donc à la somme de 291.531,47€
En investissement
Les dépenses d’investissement pour l’année 2025 ont été de 155.471,17€ réparties pour 103.556,80€ pour le terrain multisports, pour 22.540€ pour l’installation d’un système de chauffage par pompe à chaleur dans la salle polyvalente, pour 10.074€ pour l’achat d’un chargeur pour le tracteur communal, et d’autres plus petites dépenses comme le défibrillateur, un nouveau portique avec nacelle pour les enfants, une nouvelle cuisinière pour la salle polyvalente, des aménagements autour du terrain multisports, des nouveaux luminaires de noël et la construction de 6 cavurnes au cimetière.
Les recettes d’investissement pour l’année 2025 ont été de 83.748,10€ représentées principalement par la somme de 67.901,06€ de subventions obtenues pour les dépenses précédemment citées. A noter qu’il reste des subventions non versées à percevoir en 2026 pour un montant de 29.697,50€.
Les recettes d’investissement sont également abondées par 13.771,24€ de remboursement de TVA sur l’investissement 2024 et 2.075,80€ de taxe d’aménagement versées par les habitants de Chartainvilliers pour de nouvelles constructions.
F.TANTY précise qu’il n’y a aucun nouvel emprunt de souscrit ni aucun remboursement d’ancien emprunt.
A ces recettes d’un montant de 83.748,10€ il convient d’ajouter l’excédent de l’exercice 2024 d’un montant de 139.467,87€ ce qui représente alors un montant de recettes pour la section d’investissement de 223.215,97€
Le résultat cumulé de la section d’investissement (recettes-dépenses) est donc de 67.744,80€ (sans les restes à réaliser)
| FONCTIONNEMENT | INVESTISSEMENT | CUMULÉ | |
| DEPENSES
Restes à réaliser |
479.398,53€ | 155.471,17€
10.600€ |
634.869,70€ |
| RECETTES
Restes à réaliser |
456.555,54€ | 83.748,10€
29.697,50€ |
540.303,64€ |
| Différence entre les recettes et les dépenses | -22.842,99€ | -71.723,07€ | -94.566,06€ |
| Antérieurs 2024 reportés | +314.374,46€ | +139.467,87€ | +453.842,33€ |
| Solde | +291.531,47€ | +67.744,80€ | +359.276,27€ |
| Différence entre les restes à réalise | +19.097,50 | ||
| Résultat cumulé | +291.531,47€ | +86.842,30€ | +378.373,77€ |
A l’issu de cette présentation, Monsieur le Maire se retire pour ne pas participer au vote et le conseil municipal adopte à l’unanimité le compte financier unique 2025
2- Renouvellement mission référente déontologue (délibération 02-2026)
A.BOUTIN indique que la mission précédemment confiée à Mme Moysean-Jeannard en tant que référente déontologue est arrivée à son terme et il propose de la reconduire pour une année.
Il rappelle que cet engagement n’entraîne aucun frais tant qu’elle n’est pas sollicitée.
G.BOUAZIZ demande si elle a déjà été contactée.
A.BOUTIN lui répond que non
Le conseil municipal approuve à l’unanimité de confier par renouvellement la mission référente déontologue à Madame Emilie Moysean-Jeannard
3-Sollicitation du préfet pour l’arbitrage du retrait de la communauté de communes des portes euréliennes d’Ile de France (délibération 03-2026)
A.BOUTIN indique avoir discuté il y a quelques semaines avec Monsieur Lemoine, président de la CC des portes euréliennes d’Ile de France, au sujet des conditions financières et patrimoniales accompagnant le retrait de la commune de cette communauté de communes au 1er janvier 2018. En effet, A.BOUTIN rappelle que lors du retrait de cette EPCI pour rejoindre Chartres Métropole, une étude avait été effectuée afin de chiffrer le reversement correspondant au transfert financier et patrimonial qui devait être reversé à la commune. De mémoire ce montant était d’environ 71.000€.
Monsieur Lemoine a répondu à Mr Boutin qu’il ne s’en occupait plus.
A.BOUTIN rappelle qu’il a assisté depuis 2018 a de nombreuses réunions en préfecture afin de clôturer ce dossier mais que la situation est toujours restée bloquée. Il précise que la solution est d’envoyer un courrier de saisine au préfet d’Eure et Loir afin qu’il statut sur la répartition.
Il précise que la suite de ce dossier reviendra à la nouvelle municipalité mais qu’il est important de faire cette saisine maintenant pour que cela ne tombe pas dans l’oubli.
S.DROIT demande si ce n’est pas au tribunal administratif de statuer sur ce genre de cas ?
A.BOUTIN lui répond que c’est bien la préfecture qui doit convoquer une commission pour statuer. Par ailleurs il évoque le fait que la commission actuelle va être renouvelée après les élections municipales et que cela risque de prendre du temps avant que le sujet soit traité.
le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité la sollicitation du préfet pour engager la procédure d’arbitrage préfectoral afin de fixer les conditions financières et patrimoniales du retrait de la commune de la CC des portes euréliennes d’Ile de France.
4.Demande de fonds de concours à Chartres Métropole : achat armoire ignifuge (délibération 04-2026)
A.BOUTIN rappelle que chaque année l’agglomération de Chartres Métropole aide au financement d’investissements de la commune à hauteur de 50% du montant HT de ces dépenses et que les demandes sont attendues pour le 31 mars maximum. Il indique cependant, que cette année malgré une souplesse, du fait des élections municipales, qui permet de faire des demandes également en avril, il présente dès aujourd’hui des demandes à envoyer à Chartres Métropole.
Il indique avoir reçu un devis pour l’achat d’une armoire ignifuge qui sera destinée à la conservation des documents sensibles de la commune, comme les registres d’Etat-civil.
Le devis de la société SEDI s’élève à 4851€ HT soit 5821€ TTC
Le montant du fonds de concours (50% du HT) serait donc de 2425,50€ et le reste à charge pour la commune de 3395,70€.
G.BOUAZIZ demande où sont les registres actuellement
A.BOUTIN lui indique qu’ils sont dans une simple armoire dans la mairie.
le Conseil municipal approuve à l’unanimité la demande de fonds de concours pour l’achat d’une armoire ignifuge
5.Demande de fonds de concours à Chartres Métropole : modification porte de garage (délibération 05-2026)
A.BOUTIN indique que la porte de garage de l’atelier technique est une porte en bois qui a été installée il y a une cinquantaine d’années et que cette dernière, très endommagée nécessite d’être remplacée.
Il présente un devis de la société Lorenove. Ce devis est d’un montant de 8.104,82€ HT soit un montant de 9.725,78€ TTC.
Le montant du fonds de concours (50% du HT) serait donc de 4.052,41€ et le reste à charge pour la commune de 5.673,37€.
le Conseil municipal approuve à l’unanimité la demande de fonds de concours pour le remplacement de la porte de garage de l’atelier technique
6.Demande de fonds de concours à Chartres Métropole : achat de matériel d’outillage (délibération 06-2026)
A.BOUTIN présente deux devis pour l’achat d’une motobineuse et d’une débroussailleuse pour le service technique.
Le premier devis, de la société Garden équipement concerne une débroussailleuse de la marque Stihl pour un montant de 477.65€ HT et une motobineuse de la marque Staub pour un montant de 356.25€ HT
Le montant du premier devis avec les deux outils et quelques accessoires s’élève à 859,18€ HT soit un montant de 1.031,02€ TTC
Le deuxième devis de la société Chartres motoculture concerne une débroussailleuse de la marque Echo pour un montant de 558.33€ HT et une motobineuse sans marque indiquée pour un montant de 362.50€ HT. Le montant de ce deuxième devis sans accessoires supplémentaires s’élève à 920.83€HT soit un montant de 1105€ TTC.
A.BOUTIN propose de retenir le devis de la société Garden équipement qui présente des outils avec une marque plus fiable et quelques accessoires en option.
Le montant du fonds de concours (50% du HT) serait donc de 460.41 € et le reste à charge pour la commune de 644.59€.
le Conseil municipal approuve à l’unanimité la demande de fonds de concours pour l’achat du matériel d’outillage
Questions diverses :
Lampadaire Rue Jean Moulin
S.DROIT signale un lampadaire défectueux dans la Rue Jean Moulin (clignotement)
A.BOUTIN lui répond qu’il va le signaler à Territoires Energie Eure et Loir
Travaux enfouissement des réseaux et autres
A.BOUTIN informe les conseillers avoir assisté à une réunion de chantier ce matin et que tous les travaux d’enfouissement sont terminés. Tous les câbles d’électricité et d’éclairage public sont enlevés et les quelques câbles encore en place sont de la responsabilité d’Orange et concernent les quelques personnes encore sur l’ADSL.
Il reste également les câbles pour la vidéoprotection mais ceux-ci doivent être enlevés mercredi prochain au plus tard.
D.LEJEUNE demande quand seront enlevés les vieux poteaux ?
A.BOUTIN lui répond que leur enlèvement est conditionné à la dépose du téléphone par Orange qui doit débuter normalement le 03 mars.
F.TANTY demande qui va entretenir les vitres des nouveaux candélabres ?
A.BOUTIN lui répond que, comme pour ceux qui étaient installés auparavant, ça sera toujours Ineo qui s’en occupera une fois par an.
Banc église
G.BOUAZIZ interpelle sur le remplacement qui était prévue d’un banc à l’église.
A.BOUTIN lui indique qu’il est impossible d’en remettre un à la même place.
G.BOUAZIZ répond qu’il faudrait plus de bancs dans la commune.
Chenilles processionnaires
D.VERNIOL indique avoir vu des pins remplis de chenilles processionnaires dans le petit champ avec les moutons, route de Grogneul. Ce champ doit appartenir à Mr Devèze et il faudrait lui signaler pour qu’il intervienne.
A.BOUTIN répond qu’il va le contacter mais il précise que le propriétaire du champ n’a aucune obligation d’intervenir.
Permanence élections
A.BOUTIN demande aux conseillers si l’un d’eux peut venir assurer la permanence du dimanche 15 mars de 10h30 à 13h00.
Mme Cheul se porte volontaire.
Dématérialisation voix du frou
F.TANTY s’interroge sur les conditions de la dématérialisation et rappelle que le conseil municipal ne s’est pas prononcé sur ce sujet. Il indique qu’il regrette profondément la dématérialisation et ajoute qu’il déplore qu’on force les gens à ne plus lire.
S.DROIT indique que plusieurs administrés se sont plaint qu’ils n’allaient plus recevoir la voix du frou.
A.BOUTIN répond qu’il n’est nullement question d’arrêter de distribuer la voix du frou pour les gens qui souhaitent à continuer à le recevoir et qu’il leur suffit de venir chercher un autocollant à mettre sur leur boite aux lettres.
Dernière séance
F.Tanty a tenu à partager le présent texte
« Après 37 années de présence, dont 31 comme adjoint au maire, cette réunion est la dernière à laquelle j’assiste comme acteur du conseil municipal de Chartainvilliers.
Aussi, avant de clore cette participation, dernière intervention de ma part, je tiens à adresser quelques remerciements.
En premier lieu, tous mes remerciements aux électeurs de Chartainvilliers qui m’ont élu, en mars 1989, au conseil municipal de la commune, alors que candidat individuel au milieu de deux listes.
Remerciements aux électeurs suivants qui, à cinq reprises, et le plus souvent très largement, m’ont reconduit dans ce mandat local. Avoir eu un si large soutien renouvelé a favorisé une légitimité dans les propos exprimés, et les positions défendues.
Sans eux, il n’y aurait pas eu d’aventure municipale durable.
Je tiens aussi à remercier les quatre Maires, deux femmes et deux hommes, parité respectée, avec lesquels j’ai pu travailler.
Une mention spéciale à Claude GUIBERT, le maire rénovateur du village, qui m’a permis, le 23 juin 1995, de pouvoir postuler et être élu adjoint alors que ce scénario n’était pas celui qu’il avait envisagé à l’entrée de cette séance du conseil municipal.
Remerciements marqués aux dix adjoints avec lesquels, au fil des 37 années, j’ai essayé d’œuvrer au mieux-être des habitants.
Parmi eux, ceux qui ont pu occuper, plus ou moins, vingt ans une fonction d’adjoint, à savoir : Claudie PICHOT, qui au-delà de ses investissements, notamment, pour la cantine ou la bibliothèque, restera pour moi, alors que je m’occupai effectivement de la communication municipale, celle qui de 1995 à 2001 a imprimé le Bulletin Municipal de la Commune qu’elle ramenait dans sa « chariote » qu’elle tirait dans le métro parisien, et les wagons des trains roulant vers Maintenon… ; à Michèle BARTHELEMY, pour tous les services qu’elle a rendu à la commune, sa gentillesse et sa disponibilité ; enfin, au-delà de nos différences, voire divergences, à Jean-Claude FOUQUET.
Remerciements également aux cinquante conseillers municipaux que j’ai côtoyé autour de la table du conseil.
Certains d’une façon éphémère, d’autres plus longtemps, mais que j’ai tous vu arriver (le plus ancien étant Alain en 1995), et avec lesquels il a pu y avoir des échanges, parfois vifs, mais toujours, je l’espère, courtois et respectueux.
Merci à ceux, encore présents ce soir, qui m’accompagneront tous dans mon départ. Aucun, aucune, grande première depuis mai 1945, voire bien avant, n’allant siéger autour de la table du prochain conseil municipal.
Remerciements aux quatre secrétaires de Mairie avec qui j’ai pu, plus ou moins longtemps, collaborer pour le meilleur de la commune et de ses habitants. Elles sont la cheville ouvrière et le pilier, parfois méconnu, de la vie municipale.
Merci enfin aux neuf employés municipaux « techniques », titulaires ou stagiaires, que j’ai pu rencontrer au fil des années. Sans eux le village ne serait pas ce qu’il est aujourd’hui. Une mention particulière pour M. DUC, dernier Garde Champêtre de la commune.
Merci également à tous les TIC, TUC, et autres précaires et non titulaires ou remplaçants qui ont permis la continuité du service aux habitants.
Voilà, maintenant c’est fini. Une page se tourne, un chapitre se clôt.
Bonne chance au village et à ses habitants.
Clap de fin… »
Remerciements
A.BOUTIN quand à lui présente ses remerciements et échange ces quelques mots
« Pour ma part, je n’ai que 31 ans de maison. Je vous remercie tous ici. Ça a été un plaisir de travailler avec vous tous. Merci aussi à Madame Cournol qui a contribué à la vie de la commune et qui va continuer à y contribuer »
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 20h50