Vous trouverez ci-après le procès-verbal du dernier conseil municipal et la liste des délibérations prises (à compter de Juin 2022)
Pour y accéder, cliquez sur l’année désirée.
Conseils municipaux 2021
Conseils municipaux 2020
Conseils municipaux 2019
Conseils-municipaux-2018
Conseils-municipaux-2017
Conseils-municipaux-2016
Conseils-municipaux-2015
Conseils-municipaux-2014
Conseils-municipaux-2013
Conseils-municipaux-2012
Procès-verbal du dernier conseil municipal
CONSEIL DU 20 Juin 2024
Convocation du 13 Juin 2024
Affichage du 13 Juin 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le 20 Juin, à 19 h 30, le Conseil Municipal de la commune de CHARTAINVILLIERS, a été légalement convoqué à la mairie, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Alain BOUTIN, Maire.
Étaient présents :, D. LEJEUNE adjointe
J.CHEUL, D. BENOIST, D. CHOLLEY, S. DROIT, G. BOUAZIZ, conseillers municipaux
Étaient absents excusés : C. PICHOT, C DE BEIR, T. GARNIER, F. TANTY (pouvoir à Mr BOUTIN), D. VERNIOL (pouvoir à Mme LEJEUNE)
Élection du secrétaire de séance :
G.BOUAZIZ est élu secrétaire de séance.
Subvention aux associations (délibération 16-2024)
Le Maire informe le conseil municipal qu’il a été destinataire de plusieurs demandes de subventions.
1-Demande de subvention de la F.N.A.C.A (Fédération nationale des anciens combattants)
Cette demande ne comporte pas de somme précise mais spécifie sa destination qui portera sur l’achat de plaques souvenirs et de gerbes qui seront déposées lors des différentes Commémorations du souvenir.
Le Maire rappelle que le conseil municipal leur avait attribué une subvention de 40€ en 2023.
le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité le versement d’une subvention de 50€ à la F.N.A.C.A
2-Demande de subvention du Comité de Jumelage du Canton Historique de Maintenon.
Le Maire rappelle que la commune est adhérente et fondatrice de cette association de jumelage avec le Landkreis bavarois de Amberg-Sulzbach qui a été créé il y a 57 ans par les communes du canton de Maintenon. Cette association permet de nombreux échanges pour les écoliers et les adhérents de l’association.
Leur demande de subvention est d’un montant de 50€.
le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité le versement d’une subvention de 50€
3-Demande de subvention de l’A.D.M.R (aide à domicile en milieu rural)
L’ADMR sollicite une aide afin de renforcer la qualité des services qu’ils apportent aux personnes fragilisées. Leur demande de subvention ne précise pas le montant de l’aide demandée.
Le Maire rappelle qu’en 2023 une subvention de 85€ a été versée à l’ADMR et qu’une aide de 45€ a été versée également au S.S.I.A.D (service de soins infirmiers à domicile)
le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité le versement d’une subvention de 90€ pour l’A.D.M.R et une subvention de 50€ au S.S.I.A.D
4-Demande de subvention du Comité des Fêtes de Chartainvilliers
Le Maire a été destinataire d’une demande de subvention du Comité des Fêtes d’un montant de 800€ destiné à l’achat de matériels tels qu’une friteuse, des banderoles, du mobilier, une imprimante etc…
Le Maire rappelle qu’aucune subvention ne leur avait été versée en 2023, la commune ayant acheté du matériel dont ils bénéficient gracieusement. Il rappelle également que les employés communaux sont mis à disposition gracieusement pour les préparations et démontages de plusieurs de leurs manifestations.
le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité le versement d’une subvention de 400€ pour le Comité des Fêtes de Chartainvilliers.
5- Demande de subvention de l’A.P.E (Association des parents d’élèves)
Le Maire informe le conseil avoir reçu une demande de subvention de l’APE d’un montant de 100€. Il rappelle les nombreuses actions et animations proposées par l’APE tout au long de l’année pour les enfants de la commune et des autres communes du RPI.
le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité le versement d’une subvention de 100€ pour l’A.P.E
Tarifs pour le repas du 14 Juillet 2024 (délibération 17-2024)
Le Maire propose d’organiser pour les habitants de la commune, un déjeuner champêtre à l’occasion de la fête nationale du 14 Juillet.
Les tarifs du repas, tels que présentés sur le devis du restaurant- traiteur Entre Ciel et Mer de Bailleau Armenonville sur la base de 100 personnes sont les suivants:
Tarifs par personne proposés par le traiteur
- Apéritif (sangria) 15 €
- Amuses bouches 67 €
- Repas (entrée, plat, fromage, dessert) 00 €
Le Maire propose de fixer le prix à 15 € pour les adultes et à 7.50 € pour les enfants. Les repas seront réservables par les habitants de la commune avec un règlement par chèque bancaire à l’ordre de la Régie de recettes de Chartainvilliers.
le Conseil Municipal, approuve à l’unanimité ces tarifs.
Demande de tables ouvertes (délibération 18-2024)
Le Maire informe le conseil municipal avoir rencontré Madame Perrin qui, suite à cette entrevue a demandé par courrier la mise à disposition, pour la paroisse St Yves des 3 vallées, de la salle polyvalente, une à deux fois par an, afin d’y organiser des tables ouvertes avec repas et jeux.
le Conseil Municipal, approuve à 6 voix Pour et 3 abstentions la mise à disposition gracieuse de la salle polyvalente pour les tables ouvertes de la paroisse St Yves, pour une année soit deux dates maximum. La demande sera reconsidérée l’année prochaine concernant sa continuité.
Désignation d’un délégué titulaire et de son suppléant pour le syndicat des gymnases (délibération 19-2024)
Le Maire rappelle au conseil que Madame Pichot Claude était déléguée titulaire auprès du syndicat des gymnases avec pour suppléant Mr Serge Droit.
Il indique avoir reçu un courrier de démission de Mme Pichot en tant que déléguée titulaire. Il propose de désigner M. Serge Droit en tant que titulaire. M. Guy Bouaziz se propose d’être son suppléant.
Après avoir procédé au vote à bulletin secret, le Conseil Municipal, a approuvé à l’unanimité de désigner M. Droit Serge en tant que délégué titulaire et M. Bouaziz Guy en tant que suppléant auprès du syndicat des gymnases.
Questions diverses :
1.Remplacement de la cloche
A.BOUTIN indique avoir discuté avec Monsieur le curé de Maintenon par téléphone ce jour et qu’il a été convenu que la cloche sera bénie le 17 Septembre dans l’après-midi.
Après une réunion avec les divers intervenants le planning d’installation se présente comme suit :
-9 septembre : Montage de l’échafaudage (3 Jours)
-12 et 13 septembre : Dépose de l’ardoise.
-16 au 18 septembre : Mise en place de la cloche neuve et descente de la vieille cloche. Bénédiction le 17 Septembre à 14h30
-19 et 20 septembre : Repose de l’ardoise
-A partir du 23 septembre: Dépose de l’échafaudage.
A.BOUTIN va demander à Mr Gorges, président de Chartres Métropole si il souhaite être présent lors de la bénédiction. De son côté, Monsieur le curé va demander à l’évêque s’il souhaite également être présent.
2.Vidéoprotection
A.BOUTIN précise que tout est prêt pour la dernière phase : l’installation des caméras par Chartres Métropole, le dossier ayant été validé en Préfecture le 31 Mai.
3.Repas du 14 Juillet
A.BOUTIN demande si certains conseillers peuvent être présents pour donner un coup de main dès le vendredi pour l’installation. D.BENOIST indique qu’elle sera présente avec son époux.
4.Assesseurs élections
A.BOUTIN précise qu’il manque encore des assesseurs pour le 1er tour des élections législatives, le 30 Juin. S.DROIT propose de venir de 13h00 à 15h30 ; G.BOUAZIZ propose de venir de 15h30 à 18h00 ; D.CHOLLEY propose de venir de 15h30 à 18h00.
5.Lampadaires
A.BOUTIN annonce que les lampadaires de la commune n’étant pas assez économiques et n’étant pas en capacité d’être équipés de LED, ils vont être changés par des lampadaires à LEDS par Chartres Métropole. Il précise que seuls les lampadaires de la rue du 11 Novembre ne sont pas concernés car il est prévu, sans date précise, l’enfouissement des réseaux dans cette rue.
6.Restauration scolaire
A.BOUTIN rappelle qu’un accord a été convenu avec la communauté de communes des Portes Euréliennes, dans l’intérêt des familles, afin que les tarifs soient identiques pour tous les enfants du Regroupement Pédagogique Intercommunal.
Il est également convenu que les arriérés réclamés soient réglés sur 4 ans.
- Shooting fête des mères / vide maisons collectif
D.LEJEUNE expose le bilan de ces deux animations : pour le shooting il y avait 14 mamans et enfants participant à cette journée contre 17 l’an dernier. Les mamans sont vraiment très contentes de cette animation gratuite ; pour le vide maisons collectif, 24 habitants ont participé contre 30 l’an dernier et tous étaient contents de leur journée.
8.Plaques de rues
J.CHEUL a remarqué qu’il manquait certaines plaques de rues ou que certaines étaient peu visibles du fait de leur positionnement. Elle demande s’il était possible de revoir l’implantation de celles-ci.
A.BOUTIN lui indique qu’un bilan va être envisagé pour voir ce qu’il manque.
- Terrain Multisports
A.BOUTIN informe le conseil municipal que, concernant les subventions demandées, la DETR qui représentait 20% de la somme totale a été refusée, la subvention de l’Agence Nationale du Sport qui représente 30% de la somme totale a été acceptée mais que nous avons eue l’information que par téléphone ; le FDI qui représente 30% de la somme totale a également été accepté.
Un point sur le reste à charge doit être fait et la recherche de nouvelles subventions va être engagée. Cependant les travaux risquent d’être repoussés d’une année supplémentaire.
- Arts en scène.
La commune a été sélectionnée par le Département de l’Eure et Loir afin de participer au dispositif Arts en scène en 2025.
Il s’agira pour la commune d’accueillir une manifestation musicale. Nous avons proposé un accueil dans l’église de la commune et Mr Cornu, pianiste a été retenu.
G.BOUAZIZ a déjà pris contact avec M.Cornu et une visite de l’église va être programmée
Plus rien n’étant à l’ordre du jour, la séance est levée à 21h06
Alain BOUTIN Guy BOUAZIZ
Maire Secrétaire de séance
