CCAS liste des délibérations et compte rendu

Le Centre Communal d’Action social de la commune s’est réuni le 06 Juillet 2023.

Les délibérations suivantes ont été adoptées à l’unanimité:

Le Centre Communal d’Action social de la commune s’est réuni le 04 Avril 2023.

Les délibérations suivantes ont été adoptées à l’unanimité:

cliquez ici pour consulter le compte rendu du 4 avril 2023


Le Centre Communal d’Action social de la commune s’est réuni le 30 Septembre 2022.

Les délibérations suivantes ont été adoptées à l’unanimité:

  • Adoption du référentiel M57 à compter du 1er Janvier 2023 et expérimentation du compte financier unique à compter de l’exercice 2023
  • Décision modificative pour mise en perte des créances admises en non valeurs pour un montant de 30€

lire le compte rendu de la réunion du 30 septembre 2022